Documents du PLUI secteur Pays de camembert approuvé et applicable depuis le 20 juin 2020
1/ Rapport de présentation
- PartieAPresentationgenerale.pdf
- PartieBEtatInitialdelEnvironnement.pdf
- PartieCOccupationhumaine.pdf
- PartieDActiviteshumainesetinfrastructures.pdf
- PartieEPartidamenagementetjustifications.pdf
- PartieFEvaluationenvironnementale.pdf
2/ Le projet d'aménagement et de Développement Durable (PADD) :
3/ Les Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) :
4/ Règlement écrit et graphique :
Zonages:
- Plandezonage4asecteur1.pdf
- Plandezonage4bsecteur2.pdf
- Plandezonage4csecteur3.pdf
- Plandezonage4dsecteur4.pdf
- Plandezonage4esecteur5.pdf
- Plandezonage4fbourgs.pdf
5/ Les servitudes
6/ Les annexes sanitaires :
- Annexessanitairesnotedescriptive.pdf
- Plandesreseauxassainissementcollectif.pdf
- Plansdesreseauxdeaupotable.pdf
7/ Plans risques :
Les communes dotées d'un document d'urbanisme applicable sont les suivantes :
Cisai St Aubin - St Evroult de Montfort - Le Sap André : Carte communale
Croisilles - Gacé - Résenlieu : Plan local d'urbanisme
Sainte Gauburge Sainte Colombe : POS caduque
Documents à retrouver sur le site Géoportail de l'urbanisme.
PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL - SECTEUR DU PAYS DU CAMEMBERT
Site patrimonial remarquable régi par une AVAP de Sap en Auge
La servitude d'utilité publique SPR régi par une AVAP est consultable à la la mairie de Sap-en-Auge et à la CDC VAM.
Téléchargez les dossiers approbation et délibération ci-contre.
Consultez le dossier SPR :
- SPR-rapport-de-presentation.pdf
- SPR-Reglement-ecrit.pdf
- SPR-Avis-prefete.pdf
- SPR-Reglement-graphique-plan-bourg.pdf
- SPR-Reglement-graphique-plan-disposition-generale.pdf
- SPR-Reglement-graphique-plan-ensemble.pdf
Guide pour vous aider à mettre en œuvre votre projet (fiches pédagogiques AVAP) :