Documents du PLUI secteur Pays de camembert approuvé et applicable depuis le 20 juin 2020
1/ Rapport de présentation
- PartieAPresentationgenerale.pdf
- PartieBEtatInitialdelEnvironnement.pdf
- PartieCOccupationhumaine.pdf
- PartieDActiviteshumainesetinfrastructures.pdf
- PartieEPartidamenagementetjustifications.pdf
- PartieFEvaluationenvironnementale.pdf
2/ Le projet d'aménagement et de Développement Durable (PADD) :
3/ Les Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) :
4/ Règlement écrit et graphique :
Zonages:
5/ Les servitudes
6/ Les annexes sanitaires :
- Annexessanitairesnotedescriptive.pdf
- Plandesreseauxassainissementcollectif.pdf
- Plansdesreseauxdeaupotable.pdf
7/ Plans risques :
8/ Etudes de zones humides :
9/ Bilan de concertation :
10/ Résumé non technique :
Les communes dotées d'un document d'urbanisme applicable sont les suivantes :
Documents à retrouver sur le site Géoportail de l'urbanisme.
Site patrimonial remarquable régi par une AVAP de Sap en Auge
La servitude d'utilité publique SPR régi par une AVAP est consultable à la la mairie de Sap-en-Auge et à la CDC VAM, et sera annexée à la carte communale.
Téléchargez les dossiers approbation et délibération ci-contre.
Consultez le dossier SPR :
- SPR-rapport-de-presentation.pdf
- SPR-Reglement-ecrit.pdf
- SPR-Avis-prefete.pdf
- SPR-Reglement-graphique-plan-bourg.pdf
- SPR-Reglement-graphique-plan-disposition-generale.pdf
- SPR-Reglement-graphique-plan-ensemble.pdf
Guide pour vous aider à mettre en œuvre votre projet (fiches pédagogiques AVAP) :